Accueil > Comptes rendus > Conseil municipal du 15 mars

Présents: 14 - Procurations: 3 - Absent : 1

L’ensemble des points abordés ont été adoptés à l’unanimité.

Compte-rendu des décisions du maire:
- Convention de mise à disposition de locaux communaux, à savoir le Foyer Rural, avec les assistantes maternelles de Saint-Drézéry.

- Avenant au marché de travaux «Aménagement et restructuration du parc municipal» concernant le lot 1 «Démolition – Travaux préparatoires- Voirie – Mobilier Urbain – Réseaux humides» avec l’entreprise COLAS MIDI MEDITERRANEE pour un montant de - 4810.00 € HT.

- Avenant au contrat d’assurance du personnel avec Groupama avec effet au 31 décembre 2009.

Approbation du Compte DE GESTION 2009

Approbation du compte-administratif 2009, lequel peut se résumer ainsi :

Budget primitif 2010 – affectation des résultats 2009

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a décidé l’affectation de résultat d’un montant

total de 441724.72 € comme suit:

- 191724.72 € au compte 1068, section Investissement.

- 250000.00 € à l’article 002, section Fonctionnement.

Affectation des résultats – adoption décision modificative n°1 - BP 2010

Adoption décision modificative n°2- BP 2010

Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 2010

Le conseil municipal a adopté les taux d’impositions pour l’année 2010 suivants:

- Taxe d’habitation 15.53 %

- Foncier bâti 17.40 %

- Foncier non bâti 77.91 %

Service Jeunesse et sports – Activités vacances de Pâques 2010 – Tarification:

Le conseil municipal a approuvé le programme des activités et validé la tarification des vacances de Pâques 2010 du service jeunesse.

Modification du tableau des effectifs

Le conseil municipal a approuvé la modification du tableau des effectifs suivante:

- pour le Service Animation: création d’un poste d’adjoint territorial d’animation 1ere classe

Modification des statuts de la communauté d’agglomération de Montpellier – Extension des compétences: réseau très haut débit – Approbation
Sur la base de ces développements et des informations transmises par la Communauté d’Agglomération de Montpellier, aux membres du Conseil Municipal, le conseil municipal, a approuvé le transfert des compétences concernant les réseaux très haut débit.

Subvention exceptionnelle Junior Association «A nous ....»

Lors du repas des ainés du 30 janvier dernier, des membres de la junior association «A nous ...» ont participé au service du repas. En contrepartie de cette collaboration, le conseil municipal a accordé une subvention exceptionnelle à la Junior Association à hauteur de 350 €.

Acquisition parcelle AE 217

Suite à la réalisation en cours du lotissement «Le Sauvignon», le cheminement piéton le long de l’avenue Croix de Mounié va se poursuivre au droit de ce lotissement et franchir le ruisseau du Devois grâce à une passerelle. Dans cette logique, la commune souhaite pouvoir poursuivre cet aménagement piétonnier, depuis cette passerelle jusqu’à l’avenue Croix de Mounié.

Pour cela, il est opportun d’acquérir la parcelle AE 217 d’une superficie de 560 m2 appartenant à la famille Caussel.

Cette parcelle a fait l’objet d’une évaluation par le service France Domaine en date du 11 décembre 2009, elle est évaluée à 1680 €.

Le conseil municipal a approuvé l’acquisition de la parcelle AE 217 d’une contenance de 560 m2 pour un montant de 1680 €.

Acquisition parcelle AI 509

Suite à la réalisation en cours du lotissement «Les Mûriers», il va être créé un cheminement piéton permettant de relier les habitations du secteur du lotissement du Bérange au centre du village.

Pour cela, un accord a été trouvé avec le propriétaire de la parcelle AI 416 permettant la création de ce piétonnier.

La parcelle AI 416 d’une superficie de 1002 m2 sera scindée en deux parcelles: la parcelle AI 508 de 974 m2 et la parcelle AI 509 de 28 m2. La parcelle AI 509, correspondant à une place de parking ouverte sur la voie, sera acquise par la commune pour l’euro symbolique.

Déplacement du monument aux morts

M le Maire adjoint délégué à la voirie et au patrimoine communal informe les membres du conseil municipal de l’avancée des travaux du parc municipal. Il rappelle qu’à l’occasion de ces travaux, la commune a décidé de déplacer le monument aux morts aujourd’hui situé derrière l’Hôtel de Ville.

Ce choix s’explique par la volonté de l’équipe municipale de donner une place importante à ce symbole de notre passé, tout en l’intégrant dans le parc, lieu de culture, de loisirs et de partages.

Ces travaux sont prévus courant mai.

Subventions aux écoles pour voyages et sorties scolaires - année scolaire 2009/2010

Mme Aubry indique aux membres du conseil municipal que pour l’année scolaire 2009/2010 de nombreuses sorties ont été réalisées ou sont projetées par les écoles en matière de voyage et de sorties scolaires. Le conseil municipal a adopté le montant global des participations pour les voyages et sorties scolaires pour l’année scolaire 2009/2010 tel que présenté:

Subvention association «Bazar palace»
Le conseil municipal a accordé une subvention à l’association «Bazar Palace» d’un montant de 80 € pour l’année 2010.